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Marques déposées par la société FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027
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VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT
FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027

Numéro de dépôt :
3514263
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT de FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027

Présentation de la marque VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT

Déposée le 16 juillet 2007 par la société FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT »

Le déposant est la société FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027 domicilié(e) Mas de Saporta,34875 LATTES - 34875 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 954 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON CS 90027 domicilié(e) Mas de Saporta,34875 LATTES - 34875 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS METTEURS EN MARCHE DIRECT est expirée depuis le 16 juillet 2017.

FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027 a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CHAMPAGNE CHAMPAGNE , METTEURS EN MARCHE DIRECT , de A à Z!… , VIGNERON INDEPENDANT DE CHAMPAGNE , LES TROPHÉES CEPIA , VIGNERON INDEPENDANT CHAMPENOIS , VIGNERON INDEPENDANT , 100 % vérité !


FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON syndicat CS 90027 - Mas de Saporta,34875 LATTES - 34875 - France - SIREN 414954867


FEDERATION REGIONALE DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU LANGUEDOC ROUSSILLON CS 90027 - Mas de Saporta,34875 LATTES - 34875 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.